Conditions générales d'utilisation
Modèle à faire relire avant la mise en ligne. Les passages surlignés sont à compléter.
1. Objet
Ces conditions fixent les règles d'utilisation du site Plic Plouf, édité par [nom ou société]. En naviguant sur le site, vous les acceptez. Les achats sont régis par les conditions générales de vente.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement, sans création de compte. Nous faisons notre possible pour qu'il fonctionne en permanence, mais il peut être interrompu pour maintenance ou en cas de problème technique, sans que cela ouvre droit à un dédommagement.
3. Propriété intellectuelle
Les jeux, textes, illustrations, logos et le nom Plic Plouf sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute copie, revente, diffusion en ligne ou modification sans notre accord écrit est interdite.
4. Utilisation des jeux achetés
Un jeu acheté peut être imprimé sans limite pour un usage personnel, familial ou au sein d'une seule structure (école, centre, établissement, entreprise, association). Il est interdit de le partager publiquement, de le mettre en téléchargement, de le revendre ou de le distribuer à d'autres structures.
5. Comportement des utilisateurs
Il est interdit d'utiliser le site pour envoyer des messages abusifs, publicitaires ou automatisés, de tenter d'accéder aux fichiers sans les avoir achetés, ou de perturber le fonctionnement du site. Nous pouvons bloquer tout usage abusif.
6. Liens vers d'autres sites
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
7. Données personnelles
La façon dont nous utilisons vos données est expliquée sur la page Données personnelles (RGPD).
8. Modification et droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer ; la version en ligne est celle qui s'applique. Elles sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
Dernière mise à jour : 6 novembre 2026.